Mentions Légales

Informations éditeur

Le présent site est la propriété de HUBERT BROCHARD – Chavignol 18300 Sancerre (FRANCE), SAS au capital de 300 000 €. Immatriculée au Registre du commerce des Sociétés de Bourges sous le n°311371702. Le directeur de la publication du présent site est Daniel BROCHARD en sa qualité de Président de la société. Le webmaster du présent site est Caroline BROCHARD.

SIRET : 31137170200011
Code APE : 0121Z
Tél : 02.48.78.20.10 du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.
E-mail : domaine@hubert-brochard.fr
N° TVA intracommunautaire: FR74311371702

Dénomination : SYNDICAT VITICOLE DES COTES DE CASTILLON

Adresse : 6 allée de la République – 33350 Castillon-la-Bataille – France

SIREN : 389 644 204

Tel : +33 (0)5 57 40 00 88

Email : contact@castillon-cotesdebordeaux.com

Représentant légal et directeur de la publication : Françoise LANNOYE

Forme juridique : Organisme Professionnel

Crédits

Concept, webdesign, production et hébergement du site web : Agence Tête Chercheuse

Hébergeur

SARL Tête Chercheuse, 8 cours de Luze, 33000 Bordeaux, France. Tel : +33557377033

Condition d’utilisation

Ce site web relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site web sur support électronique ou support papier (y compris les documents téléchargeables) est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

www.hubert-brochard.fr met à la disposition des internautes des informations dont elle fait ses meilleurs efforts pour assurer l’exactitude au moment de leur mise en ligne.

www.hubert-brochard.fr ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels préjudices liés à la consultation de ces informations.

www.hubert-brochard.fr ne saurait être tenue responsable de l’utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site web. La présence de liens hypertexte vers d’autres sites web n’engage aucunement www.domaine.com sur le contenu de ces sites web. www.domaine.com se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site web.

Vous pouvez mettre en place un lien hypertexte pointant vers un contenu du site www.hubert-brochard.fr, sous réserve de mentionner la source www.domaine.com du contenu visé. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou à l’ordre public.

Droits d’auteur

Contenus protégés : © www.hubert-brochard.fr. Tous droits réservés. La reproduction du contenu de ce site web, en tout ou en partie, est interdit sans la permission écrite de l’auteur (sauf mention particulière). Tout autre matériel contenu sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées, etc., est la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Age légal pour la consommation d’alcool